Explication accident de travail en télétravail

Comme tous les Français qui demain pourront coller votre semaine professionnelle en pyjama … Nous voulons dire que vous allez attaquer votre deuxième session de télétravail résultant de ce second confinement ! L’employé est télétravail est protégé de la même manière qu’un employé face à face…

Il a des droits, mais aussi des devoirs ! En temps normal, le télétravail est un accord entre l’employeur et l’employé. Aujourd’hui, c’est presque une exhortation du gouvernement à endiguer la propagation de ce virus qui nous menace ! Cependant, comme au bureau, l’employeur a des obligations envers le salarié en cas de télétravail.

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Fournir un équipement adapté au télétravail

Par définition, le télétravail se fait par ordinateur, il est difficile de voir un employé de travaux publics télétravail ! L’employeur doit alors fournir à l’employé un ordinateur si vous ne possédez pas ou si vous ne voulez pas utiliser le vôtre. À condition que le télétravail vous a imposé.

L’ employeur doit également fournir une connexion Internet via un partage de connexion sur un smartphone d’entreprise, une boîte 4G ou en remboursant sa connexion. Pour les problèmes de sécurité des données, vous devez également utiliser des VPN. Afin de protéger les transferts de données entre l’employé et l’employeur. Le VPN doit être de la responsabilité de l’employeur .

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Enfin, l’employeur doit s’assurer qu’ils travaillent à domicile en bonne condition physique et, si nécessaire, vous permettre d’avoir une chaise de bureau ergonomique ou un bon éclairage.

Une journée de travail normale !

Même si les programmes peuvent sembler plus souples pour les employés, ils doivent aussi offrir les mêmes heures de travailqu’en personne. Pour ce faire, certains employeurs laisseront les connexions ouvertes 24 heures sur jour, laissant libre choix des horaires aux employés. D’autres pourront bloquer les connexions sur certains intervalles de temps et imposer le télétravail de 9h à 17h par exemple. Cependant, l’employé bénéficiera des mêmes pauses et billets de restaurant, comme s’il travaillait au bureau. L’employé peut également être surveillé de manière informelle à condition qu’il soit informé pour toujours t !

Un accident du travail dans le télétravail ?

Selon le Code du travail (article L1222-9), « un accident survenu sur le lieu où le télétravail est effectué pendant l’exercice de l’activité professionnelle du télétravail est censé être une blessure au travail » . Il est nécessaire de signaler l’accident au travail dans les 48 heures et l’empêcher employeur.

Cependant, dans le cas du télétravail domestique, il est difficile de déterminer la nature de l’accident ! Glissant hors de la baignoire est un accident sur le travail ou un accident domestique ? Dans le cas d’un accident du travail déclaré, il appartient à l’employeur de prouver que l’incident n’était pas lié au télétravail et non vice versa . La difficulté est de déterminer si l’accident est lié au télétravail ou non ! La chute entre la cuisine et le bureau ne sera pas un « accident de voyage » de l’intérieur de votre maison, mais peut être considérée comme un accident du travail. Cependant, il y a peu d’accidents du travail dans le télétravail, cette façon de travailler est basée sur la confiance entre les deux parties !

Photo d’illustration Kichigin/Shutterstock

• Medana, Marie-France (Auteur)

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